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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NEWTREE
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CHOCOLA L'UNIQUE CHOCOLAT SANTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHOCOLA L'UNIQUE CHOCOLAT SANTE
NEWTREE SA (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3191659
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CHOCOLA L\'UNIQUE CHOCOLAT SANTE de NEWTREE

Présentation de la marque CHOCOLA L'UNIQUE CHOCOLAT SANTE

Déposée le 22 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) NEWTREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOLA L'UNIQUE CHOCOLAT SANTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NEWTREE domicilié(e) RUE A. DEWINTER, 10,1160 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEWTREE SA AVENUE R. VANDENDRIESSCHE domicilié(e) 9,1150 BRUXELLES,BELGIQUE - 01150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NEWTREE a également déposé les autres marques suivantes : NEWTREE , NEWTREE


NEWTREE SA (SOCIETE ANONYME) - RUE A. DEWINTER, 10,1160 BRUXELLES,BELGIQUE - Belgique


NEWTREE SA AVENUE R. VANDENDRIESSCHE - 9,1150 BRUXELLES,BELGIQUE - 01150 - France


Inscription le 25 août 2003 - Rejet total n°376140 - Publication au BOPI 2003-08-25

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles : miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.